Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : insertionjardin.com les informations suivantes :


Éditeur

Le site insertionjardin.com est la propriété exclusive de SARL Insertion Jardin, qui l'édite.
Insertion Jardin SARL au capital de 40000€
Tél : 02 43 81 07 14
Siège social : 19 Avenue de Paderborn 72000 Le Mans
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Mans sous le numéro 49384201700011
Numéro TVA intracommunautaire : FR 554933842017
Adresse de courrier électronique : message

Directeur de la publication : Insertion Jardin


Hébergement

Le site est hébergé par IONOS 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines


Protection des données personnelles

Insertion Jardin ne collecte aucune donnée personnelle via le site insertionjardin.com, les informations renseignées par l’utilisateur via le formulaire de contact, ne sont pas conservées par Insertion Jardin.
Ces informations ne sont utilisées que pour répondre à la demande de l’utilisateur et supprimées ensuite.


Propriété intellectuelle

Insertion Jardin et Proxim Jardin sont des marques déposées sur lesquelles Insertion Jardin jouit d’un droit exclusif d’exploitation.
Toute reproduction, usage ou apposition de lesdites marques, sans l’autorisation préalable d’Insertion Jardin est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site insertionjardin.com sont la propriété d’Insertion Jardin et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout utilisateur du site s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce, de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès d’Insertion Jardin est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès d’Insertion Jardin.


Cookies

Le site insertionjardin.com utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et la fluidité de navigation sur le site. En aucun cas, ces cookies collectent ou transmettent des informations personnelles concernant l’utilisateur.




Copyright © PROXIM JARDIN / INSERTION JARDIN 2022

Contact
Proxim Jardin
Phone: 02 43 81 07 14
Url:
espèce, chèque, virement
19 Avenue de Paderborn
Le Mans, Sarthe 72000